Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOSGES CONSEIL ÉLEVAGE
ANIVAL, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3733531
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2020
VOSGES CONSEIL ÉLEVAGE de ANIVAL

Présentation de la marque VOSGES CONSEIL ÉLEVAGE

Déposée le 26 avril 2010 par la société ANIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOSGES CONSEIL ÉLEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la société ANIVAL domicilié(e) Technopôle Agricole et Vétérinaire Bât. K BP 20007 - 54220 - MALZÉVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 268 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANIVAL domicilié(e) Technopôle Agricole et Vétérinaire Bât. K BP 20007 - 54220 - MALZÉVILLE - France.

La marque VOSGES CONSEIL ÉLEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOSGES CONSEIL ÉLEVAGE est expirée depuis le 26 avril 2020.

ANIVAL a également déposé les autres marques suivantes : MEURTHE-ET-MOSELLE CONSEIL ÉLEVAGE , GRAND EST CONSEIL ÉLEVAGE , MEUSE CONSEIL ÉLEVAGE , LORRAINE CONSEIL ÉLEVAGE , anival animation & valorisation


ANIVAL, Coopérative Agricole - Technopôle Agricole et Vétérinaire Bât. K BP 20007 - 54220 - MALZÉVILLE - France - SIREN 450268412


ANIVAL - Technopôle Agricole et Vétérinaire Bât. K BP 20007 - 54220 - MALZÉVILLE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Contrôle de performances quantitatives et qualitatives des bovins et ovins (production laitière et de viande pour animal).

Conseils en élevage de bovins et ovins.