VOSGES CONSEIL ÉLEVAGE
Présentation de la marque VOSGES CONSEIL ÉLEVAGE
Déposée le 26 avril 2010 par la société ANIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOSGES CONSEIL ÉLEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VOSGES CONSEIL ÉLEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOSGES CONSEIL ÉLEVAGE est expirée depuis le 26 avril 2020.
ANIVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39